Déposée le 19 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCAMARGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEUREUSE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCAMARGUE domicilié(e) LE GDE SACRISTANE, 285 Route de Gimeaux - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 060 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque HEUREUSE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEUREUSE CAMARGUE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
BIOCAMARGUE a également déposé les autres marques suivantes : BONGRAN
BIOCAMARGUE SAS, Société par actions simplifiée - LE GDE SACRISTANE, 285 Route de Gimeaux - 13200 - ARLES - France - SIREN 520060815
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658814 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658815 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Renouvellement avec limitation le 22 mars 2016 n°2613583 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22
Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ; Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. ; Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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